Mentions · Informations légales

Mentions légales

Éditeur, hébergement, propriété intellectuelle, responsabilité et conditions d’utilisation du site Amethyst Ventures. Site soumis au droit français.

Dernière mise à jour : 26 septembre 2026 France

01Informations légales et éditeur

Le site amethyst-ventures.com (le « Site ») est édité et exploité par :

Amethyst Ventures

Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)

SIREN : 100 535 186 · R.C.S. Vesoul

Capital social : 1 000,00 €

Siège social : 1 rue Fernand Scheurer, 70200 Lure, France

Président et représentant légal : Mathéo Frechin

Date d’immatriculation : 2 février 2026

Date de début d’activité : 27 janvier 2026

02Responsabilité de l’éditeur

L’éditeur est Mathéo Frechin, en sa qualité de Président de la SASU Amethyst Ventures.

03Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Mathéo Frechin.

04Hébergement

Le Site est hébergé par :

Ionos SE

150 Rue Chanzy

75013 Paris, France

Téléphone : +33 (0)1 74 39 31 00

Site : www.ionos.fr

05Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du Site (textes, images, photographies, graphismes, logos, marques, etc.) est la propriété exclusive d’Amethyst Ventures ou de ses partenaires. Toute reproduction, modification ou exploitation de ces contenus sans autorisation écrite préalable d’Amethyst Ventures est strictement interdite, sauf usage personnel et non commercial.

Les marques et logos présents sur le Site sont protégés. Toute utilisation non autorisée constituerait une atteinte aux droits de propriété intellectuelle.

06Limitation de responsabilité

Amethyst Ventures s’efforce d’assurer l’exactitude et la pertinence des informations publiées sur le Site. Nous ne pouvons toutefois garantir l’absence d’erreurs, d’inexactitudes ou d’omissions.

Amethyst Ventures ne saurait être tenue responsable :

07Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Amethyst Ventures n’est pas responsable de leur contenu, de leur exactitude ni de leur conformité légale.

La création de liens vers le Site est autorisée, à condition de ne pas créer de confusion sur l’origine du contenu et de ne pas porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle.

08Accès au Site

Amethyst Ventures s’efforce de maintenir le Site accessible en permanence, sans pouvoir garantir une disponibilité ininterrompue. Nous nous réservons le droit d’en suspendre l’accès pour maintenance, mise à jour ou raison de sécurité.

09Mentions légales

En accédant au Site et en l’utilisant, vous vous engagez à ne pas :

10Données personnelles

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12Modifications

Amethyst Ventures se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le Site.

13Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales et l’utilisation du Site sont régies par le droit français. Tout litige lié à l’utilisation du Site relève de la compétence exclusive des tribunaux français compétents.

En cas de litige, les parties privilégieront une résolution amiable.

14Contact

Pour toute question ou réclamation concernant le Site, contactez-nous :

Amethyst Ventures

E-mail : contact@amethyst-ventures.com